Conditions de vente du site www. atoutchats.net, comment acheter ?

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Conditions de vente

 

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Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 261-7a du code général des Impôts

 

 

1. Comment passer une commande ?

 

Il existe trois façons de passer une commande sur notre site :

 

A. En cliquant -sous l'objet convoité- sur " Bon de commande ". Il vous suffit alors de l'imprimer, de le garnir et de le joindre à votre règlement par chèque dûment rempli à :

 

 

Joëlle Ginoux-Duvivier

3 rue de la Rabouillère, 95290  L’Isle-Adam

 

B. Par e-mail, en détaillant les objets convoités en nous écrivant à : atoutchats@gmail.com  -Nous relevons le courrier électronique tous les jours 365 jours par an-

 

C. En nous appelant -ou en nous laissant un message- au :  06 78 00 08 82

 

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2. Comment payer ?

 

Il existe deux façons de payer sur notre site :

 

A. Par chèque bancaire ou postal à l'ordre de : Joëlle Ginoux-Duvivier

 

B. Par le système de paiement sécurisé : PayPal

Envoyez-nous une demande par e-mail à : atoutchats@gmail.com et nous vous indiquerons comment procéder...

 

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3. Les frais de port ?

 

Il sont gratuits pour la France Métropolitaine.

-Pour les autres pays et les départements d'outre-mer, contactez-nous...

 

- Délai de livraison : Nous ne traitons que les commandes honorées. Tous nos envois se font par La Poste, les délais sont donc ceux de cette dernière... -Ils ne semblent pas constants selon les départements concernés, nous ne pouvons en être tenus pour responsables...-

 

- Le plus grand soin de protection est donné à chaque commande pour une manipulation " normale "...

 

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Autres closes

 

Les prix : www.atoutchats.net pourra modifier ses tarifs à tout moment. Le client s'engage à payer le prix de vente en vigueur au moment de sa saisie de la commande. Le règlement de la commande est payable d'avance en un versement, soit par Paypal, soit par chèque comme expliqué ci-dessus.

 

Garantie des bijoux : Si nous vous garantissons nos bijoux contre toute malfaçon, nous ne pouvons les garantir contre l'utilisation que vous en ferez... Ce sont des objets fragiles et délicats à manipuler avec le plus grand soin. Dormir avec ou faire du sport n'est pas sans conséquence sur leur bonne tenue dans le temps...

Nos bijoux étant tous des pièces uniques, nous pouvons refaire un bijou ressemblant, mais jamais identique.

 

Droit de rétractation : En vertu de l'article L121-16 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits à www.atoutchats.net pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour.

 

Protection des données personnelles : Toutes les données confiées par le client le sont dans le seul but de traiter ses commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données transmises auprès de www.atoutchats.net

 

Litiges : Toute commande passée emporte l'adhésion du client, et ce, sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de www.atoutchats.net

 

-Tout différend relatif à la vente sera soumis au droit français devant le tribunal compétent-

 

 

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